Mentions Légales
Présentation du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique (LCEN), ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement (UE) 2016/679), il est précisé aux utilisateurs du site Modèle Concept l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : https://modele-concept.fr.
Éditeur du site
Le présent site est édité par Modèle Concept, société au capital de 1 500 euros, inscrite au RCS de VANNES sous le numéro 940 923 881, dont le siège social est situé au 4 Kerpointo, 56230 Questembert, représentée par Maud FILIPPINI, dûment habilitée.
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR69 940 923 881
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, située 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, France.
- Contact OVH : 1007
- Site Web : www.ovh.com
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du site est Maud FILIPPINI.
Contact
- Téléphone : +33 6 33 29 36 46
- Email : maud@modele-concept.fr
- Adresse postale : 4 Kerpointo, 56230 Questembert, France
Propriété intellectuelle
Tout le contenu publié sur Modèle Concept (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par les articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation, même partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
Les médias (images, vidéos, illustrations) publiés par l’éditeur sur le site sont également protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisés sans autorisation explicite.
Politique de Confidentialité
Données personnelles et formulaire de contact
Nous collectons les données via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) et elles sont uniquement utilisées pour répondre aux demandes des visiteurs et ne sont en aucun cas revendues, partagées ou utilisées à des fins commerciales. Ces informations sont conservées pour une durée maximale de 3 ans avant suppression définitive.
Cookies et Google Analytics
Nous utilisons des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Certains servent à analyser le trafic et d’autres collectent des données anonymes.
Cookies liés à la navigation et aux commentaires
- Commentaires : Lorsqu’un commentaire est déposé, un cookie enregistre les informations saisies (nom, email, site web) afin d’éviter une ressaisie. Ces cookies expirent au bout d’un an.
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- Connaître la finalité des données recueillies (envoi d’informations et d’actualités sur Modèle Concept).
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Durée de stockage des données
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Vos droits sur vos données
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Modification des mentions légales
Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment pour l’adaptateur aux évolutions légales et techniques. Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour via une mention sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français . En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de
Vannes.